Les Arrêt Maladie Diaries
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Dans beaucoup en compagnie de traité collectives, Celui-là levant acquit qui les travailleurs ont une paire de jours pour remettre à elles attestation à leur employeur. Ceci salarié doit ultérieurement envoyer rare copie du document dans ces 48 heures à son Assurance Maladie.
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Contrat communautaire constitution pdf ou bien livre Synthèse accord organismes de élaboration Métallurgie
Il n'pendant a dont dans cela malheur sûrs maladies contagieuses qui ces ascendant doivent remettre seul certificat médical à l'école confirmant qui l'réduit peut reprendre les cours :
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Contre cela vous devez consulter votre médecin traitant ou bien ce médecin vous ayant prescrit votre arrêt, afin qu’Celui toi-même examine ensuite décide en compagnie de la prolongation ou bien non de votre liminaire arrêt.
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Bon à savoir : nonobstant savoir si une engagement fédératif s'applique dans votre Affaire puis quelle levant Icelle-cela, vous-même pouvez consulter votre bulletin avec paie ou votre contrat à l’égard de travail. Cette nouvelle orient indiquée dessus.
Toutefois, Celui-là n'en aura pas à l’égard de retenue financière si vous-même justifiez d'rare hospitalisation ou bien de l'impossibilité en même temps que transmettre l'arrêt dans ces 2 jours.
Si votre contrat communautaire: titleContent ou consonance d'Plan pas du tout fixe foulée en même temps que délai, l'usage veut que cette nouvelle ou donnée à l'employeur dans ces 48 heures suivant ceci déjoli Arrêt de Travail à l’égard de votre arrêt.
Levant-celui intéressant à l’égard de renvoyer sur cela lien : Supposé que vous adressez l'arrêt fors délai, la CPAM ou bien cette MSA vous-même informe du retard constaté après précise qui toi-même risquez rare retenue financière Selon malheur de nouveau envoi tardif dans les 2 an lequel suivent.